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Conditions générales d'utilisation

En utilisant ou en accédant à ce site Web (le «Site») de Cdlafrappe (« cdlafrappe », « www.cdlafrappe.fr »), vous acceptez de respecter et d'être lié par les conditions d'utilisation suivantes (les « Conditions Générales d'Utilisation »). Ces Conditions Générales d'Utilisation affectent vos droits et obligations juridiques et doivent être examinées avec attention. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce Site ou à y accéder d'aucune façon.

Les services proposés par le Site sont réservés exclusivement aux Artistes Indépendants (non-enrgistés dans une société de gestion collective type SACEM), majeurs, ou mineurs possédant une autorisation parentale leur permettant de contracter, et titulaires de tous les droits, tant les droits d'auteurs libres d'édition, que les droits voisins sur les œuvres qu'ils proposent (ci-après « l'Artiste » y compris pris en sa qualité d'ayant droit au titre des droits voisins).

A défaut d'acceptation expresse, un début d'exécution vaut acceptation des Conditions Générales d'Utilisation.

L'Artiste accepte que, dans les présentes, le « Site » inclut notamment les sous-sites, sites miroirs, la présentation par portail, les variations d'adresses, etc.

Le Site est un espace virtuel entièrement consacré et dédié à la promotion et à la diffusion de tous les courants de musiques « urbaines » auprès d'un public d'amateurs avertis.

Ces Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent également à tous les utilisateurs (les «Utilisateurs» ) du Site qui téléchargent ou contribuent aux Oeuvres du Site. Le terme «Oeuvre» comprend tous les textes, logiciels, scripts, graphismes, photos, sons, musique, vidéos, combinaisons audiovisuelles, fonctionnalités interactives et autres matériaux que vous pouvez voir sur le Site, ou avoir accès via le Site, ou apporter au Site.

Le Site permet notamment aux Artistes de promouvoir et de mettre à disposition leurs compositions et aux artiste-interprètes d'obtenir de la ressource musicale pour leurs projets et ce partout en France et à l'étranger. Ces derniers peuvent également y promouvoir et mettre à disposition leurs Oeuvres.

Il a été mis en place spécialement pour contribuer au développement des musiques « urbaines », pour aider au développement des Artistes.

L'Artiste souhaite profiter de la structure mise en place par le Site pour faire connaître et reconnaître ses Oeuvres sur Internet en s'adressant à un large public.

Dans le cadre de ses activités, le Site souhaite proposer aux Utilisateurs notamment l'écoute et le téléchargement gratuits d'Oeuvres musicales et des enregistrements les reproduisant, objet des présentes, (ci-après « les Oeuvres », « Oeuvre »).

Définitions

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, chaque terme mentionné ci-après à la signification donnée dans sa définition.

« Conditions Générales d'Utilisation » : désigne le présent document.

« Site » : désigne l'ensemble des informations et services fournis par cdlafrappe accessible par le biais de www.cdlafrappe.fr aux utilisateurs.

« Oeuvre » : désigne l'ensemble des données, mixtapes, EP, instrumentale, piste musicale et plus généralement l'ensemble des informations soumises par des Artistes et diffusées sur www.cdlafrappe.fr.

« Instru » : représente une musique instrumentale composée par un membre du site « l'Artiste » postée sur le site ;

« Utilisateur » : désigne toute personne physique accédant au site.

« Artiste » : désigne toute personne physique soumettant sur le Site une Oeuvre.

« Lien Hypertexte » : relie un mot, une expression ou une image d'un document à une autre partie d'un document ou à un autre fichier. Un clic sur un Lien Hypertexte permet d'accéder à tout fichier sur un serveur distant.

« Lien Hypertexte » :sites marchands accessibles depuis le Site via des Liens Hypertextes.

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Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part www.cdlafrappe.fr met à la disposition de ses Utilisateurs le Site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Utilisateur accède au Site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Pour l'Utilisateur, le simple accès au site à l'URL suivante www.cdlafrappe.fr implique l'acceptation de l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation décrites ci-après.

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Bastos dans leur mère, ouais ! D'la frappe, d'la frappe, d'la frappe, d'la frappe !Lacrim – Mon Glock Te Mettra A Genoux